Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU PAS D'OZELLE
SCEA TERRIGEOL ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
4184435
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
CHATEAU DU PAS D\'OZELLE de TERRIGEOL ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE

Déposée le 29 mai 2015 par TERRIGEOL ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU PAS D'OZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est TERRIGEOL ET FILSTODO domicilié(e) 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 401 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRIGEOL ET FILS, M. TERRIGEOL Christophe domicilié(e) 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU PAS D'OZELLE arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

TERRIGEOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BELOTTE SAINT GUIRONS , DOMAINE DE LA MARGOTTERIE , CHATEAU DES MATARDS


SCEA TERRIGEOL ET FILS, SCEA - 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 347401341


SCEA TERRIGEOL ET FILS, M. TERRIGEOL Christophe - 27 AVENUE DU PONT DE LA GRACE - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.